Permis de construire – Logements
3 Rue Desire Martin
09505525B0016
Autorisé
le 07 octobre 2025
5 logements
684 m² terrain
Bellefontaine (95270)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
07 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Bellefontaine (95055)
- Adresse
-
3 Rue Desire Martin
95270 Bellefontaine - Parcelle(s)
-
0A 964
0A 967 - Superficie terrain
- 684 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES BRANCHES DE CARNELLE
- SIREN
- 988213641,0
- SIRET
- 98821364100018,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95270 Viarmes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 136 | — | 136 | — | 136 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Autre annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL