Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Rue Abel Gance

09505821H0027
Terminé
le 04 mai 2022
1 logement 166 m² habitables 4 596 m² terrain Bernes-Sur-Oise (95340)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 mai 2022
3
Ouverture chantier
23 septembre 2022
4
Achèvement
23 décembre 2023

Localisation du projet

Région
Île-de-France
Département
Val-d'Oise (95)
Commune
Bernes-Sur-Oise (95058)
Adresse
Rue Abel Gance
95340 Bernes-Sur-Oise
Parcelle(s)
B 1143
Superficie terrain
4 596 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SCI LA PLANTE RENARD
SIREN
445110083,0
SIRET
44511008300018,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
95340 Bernes-Sur-Oise
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 524 166
Locaux 2 002

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2022
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2023
Dernière mise à jour
Juin 2024

Données issues de la base SITADEL