Permis de construire – Logements
119 Gr Grande Rue
09505822H0061
Autorisé
le 04 janvier 2023
1 logement
13 771 m² terrain
Bernes-Sur-Oise (95340)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
04 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Bernes-Sur-Oise (95058)
- Adresse
-
119 Gr Grande Rue
95340 Bernes-Sur-Oise - Parcelle(s)
- B 847
- Superficie terrain
- 13 771 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BSO134
- SIREN
- 898998331,0
- SIRET
- 89899833100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 78360 Montesson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | — | 120 | — | 120 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL