Permis de construire – Logements
6 Impas Du Couvent
09506015B0082
Autorisé
le 04 novembre 2015
1 logement
39 m² habitables
108 m² terrain
Bessancourt
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
04 novembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Bessancourt (95060)
- Adresse
-
6 Impas Du Couvent
None Bessancourt - Parcelle(s)
- BK None
- Superficie terrain
- 108 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 3A INVESTISSEMENT
- SIREN
- 429314461,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 54 | 39 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL