Permis de construire – Logements
09506021B0010
09506021B0010
Commencé
le 27 octobre 2021
55 logements
3 926 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 octobre 2021
3
Ouverture chantier
22 août 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- None (95060)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV CARNOT MADAME
- SIREN
- 915312516,0
- SIRET
- 91531251600015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 93110 Rosny Sous Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 55
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 55
- Collectifs hors résidence
- 55
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 926 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL