Permis de construire – Logements
1 Rue De La Chapelle
09510215B0003
Terminé
le 18 mai 2016
12 logements
515 m² habitables
16 963 m² terrain
Breancon (95640)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 mai 2016
3
Ouverture chantier
15 septembre 2016
4
Achèvement
20 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Breancon (95102)
- Adresse
-
1 Rue De La Chapelle
Lieu-dit : LE ROSNEL
95640 Breancon - Parcelle(s)
-
AD 232
AD 30
AD 31 - Superficie terrain
- 16 963 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PAPIBE
- SIREN
- 527807101,0
- SIRET
- 52780710100029,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 95810 Grisy Les Platres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 309 | 515 | 1 472 | — | — |
| Locaux | 1 628 | — | — | — | 1 472 |
| Agriculture | — | 1 472 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL