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Permis de construire – Logements

8 Rue De Bernes

09511623H0003
Commencé
le 21 novembre 2023
38 logements 2 404 m² habitables 5 011 m² terrain Bruyere-Sur-Oise (95820)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 novembre 2023
3
Ouverture chantier
28 novembre 2023
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Île-de-France
Département
Val-d'Oise (95)
Commune
Bruyere-Sur-Oise (95116)
Adresse
8 Rue De Bernes
95820 Bruyere-Sur-Oise
Parcelle(s)
ZI 591
ZI 590
ZI 591
Superficie terrain
5 011 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
ATLAND BRUYERES SUR OISE BERNES
SIREN
948644273,0
SIRET
94864427300013,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
75008 Paris
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3

Programme de construction

Total logements créés
38
Logements individuels
Logements collectifs
38
Collectifs hors résidence
38
Logements démolis
7

Répartition par pièces

T2
16
T3
17
T4
5

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
13

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 1 439 2 404 1 439

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Décembre 2023
Dernière mise à jour
Décembre 2023

Données issues de la base SITADEL