Permis de construire – Logements
13 Boulevard De L'Hautil
09512719U0021
Autorisé
le 10 décembre 2019
1 logement
12 246 m² terrain
Cergy (95000)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
10 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Cergy (95127)
- Adresse
-
13 Boulevard De L'Hautil
95000 Cergy - Parcelle(s)
- BD 116
- Superficie terrain
- 12 246 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- INSTITUT POLYTECHNIQUE SAINT-LOUIS
- SIREN
- 344836424,0
- SIRET
- 34483642400020,0
- Code APE
- 85.42Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 95092 Cergy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 91 | — | — |
| Locaux | 19 291 | — | — | — | 91 |
| Service public | — | 91 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL