Permis de construire – Logements
10 Avenue Elie Baylac
09513424H0097
Autorisé
le 24 octobre 2024
1 logement
373 m² terrain
Champagne-Sur-Oise (95660)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Champagne-Sur-Oise (95134)
- Adresse
-
10 Avenue Elie Baylac
95660 Champagne-Sur-Oise - Parcelle(s)
- ZC 382
- Superficie terrain
- 373 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RM BROTHERS
- SIREN
- 928928845,0
- SIRET
- 92892884500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95660 Champagne-Sur-Oise
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 114 | — | — |
| Locaux | 200 | — | — | — | 114 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL