Permis de construire – Logements
Domont
09519915D0025
Terminé
le 16 septembre 2015
1 logement
132 m² habitables
Domont
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 septembre 2015
3
Ouverture chantier
08 février 2016
4
Achèvement
31 janvier 2017
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Domont (95199)
- Adresse
-
Lieu-dit : 13 RUE CHARLES PEGUY
None Domont - Parcelle(s)
-
AS 606
AS 608 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 95330 Domont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL