Permis de construire – Logements
90 Avenue Jean Jaures
09519916D0030
Commencé
le 25 octobre 2016
3 logements
87 m² habitables
92 m² terrain
Domont (95330)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
25 octobre 2016
3
Ouverture chantier
12 mars 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Domont (95199)
- Adresse
-
90 Avenue Jean Jaures
95330 Domont - Parcelle(s)
- AL 173
- Superficie terrain
- 92 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI EMYN
- SIREN
- 523492437,0
- SIRET
- 52349243700018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95350 Piscop
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
| Locaux | 53 | — | — | 3 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL