Permis de construire – Logements
27 Rte Departementale 909
09519923D0008
Terminé
le 24 mai 2023
1 logement
186 m² habitables
549 m² terrain
Domont (95330)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
24 mai 2023
3
Ouverture chantier
10 octobre 2023
4
Achèvement
10 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Domont (95199)
- Adresse
-
27 Rte Departementale 909
95330 Domont - Parcelle(s)
- B 3565
- Superficie terrain
- 549 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BLANCS CHANDINS
- SIREN
- 438020620,0
- SIRET
- 43802062000029,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93380 Pierrefitte Sur Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 186 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL