Permis de construire – Logements
232 Av Henri Barbusse
09525015E0002
Commencé
le 02 septembre 2015
7 logements
324 m² habitables
441 m² terrain
Fosses (95470)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 septembre 2015
3
Ouverture chantier
15 juillet 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Fosses (95250)
- Adresse
-
232 Av Henri Barbusse
95470 Fosses - Parcelle(s)
-
AC 1237
AC 554 - Superficie terrain
- 441 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI RESIDENCE DU PARC
- SIREN
- 808014369,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95470 Fosses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T2
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | 324 | — | 50 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL