Permis de construire – Logements
16 Rue De Luzarches
0952502200018
Autorisé
le 01 décembre 2022
2 logements
170 m² habitables
238 m² terrain
Fosses (95470)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 décembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Fosses (95250)
- Adresse
-
16 Rue De Luzarches
95470 Fosses - Parcelle(s)
-
AE 713
AE 1033 - Superficie terrain
- 238 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JS IMMOBILIER
- SIREN
- 913500641,0
- SIRET
- 91350064100018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95470 Fosses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 170 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL