Permis de construire – Logements
12 Rue Du Gue - 7 Rue Faflot
09531612E0004
Autorisé
le 20 avril 2013
1 logement
87 m² habitables
2 415 m² terrain
Jagny-Sous-Bois (95850)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
20 avril 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Jagny-Sous-Bois (95316)
- Adresse
-
12 Rue Du Gue - 7 Rue Faflot
95850 Jagny-Sous-Bois - Parcelle(s)
-
B 551
B 341 - Superficie terrain
- 2 415 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI VM13
- SIREN
- 397480682,0
- SIRET
- 39748068200012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95850 Jagny-Sous-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 336 | 87 | — | 25 | — |
| Locaux | 63 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL