Permis de construire – Logements
43 Grande Rue
0953231500004
Terminé
le 17 juillet 2015
2 logements
109 m² terrain
Jouy-Le-Moutier (95280)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 juillet 2015
3
Ouverture chantier
12 septembre 2015
4
Achèvement
30 avril 2016
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Jouy-Le-Moutier (95323)
- Adresse
-
43 Grande Rue
95280 Jouy-Le-Moutier - Parcelle(s)
- AC 812
- Superficie terrain
- 109 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JLM 43
- SIREN
- 799570759,0
- SIRET
- 79957075900016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95000 Neuville Sur Oise
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | — | 120 | — | 120 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL