Permis de construire – Logements
65 Route De Pontoise
09539415B0002
Terminé
le 13 avril 2015
6 logements
Mery-Sur-Oise (95540)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
13 avril 2015
3
Ouverture chantier
30 novembre 2015
4
Achèvement
30 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Mery-Sur-Oise (95394)
- Adresse
-
65 Route De Pontoise
95540 Mery-Sur-Oise - Parcelle(s)
- A 2796
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- J.S.M.
- SIREN
- 530884147,0
- SIRET
- 53088414700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 78700 Conflans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 450 | — | 450 | — | 450 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL