Permis de construire – Logements
28 Rue Des Caves
0954281380033
Autorisé
le 07 janvier 2014
7 logements
578 m² habitables
1 744 m² terrain
Montmorency (95160)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 janvier 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Montmorency (95428)
- Adresse
-
28 Rue Des Caves
95160 Montmorency - Parcelle(s)
- AL 298
- Superficie terrain
- 1 744 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES TERRASSES DE MONTMORENCY TER
- SIREN
- 792000739,0
- SIRET
- 79200073900013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 78960 Voisins Le Bretonneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T4
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 578 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL