Permis de construire – Logements
8 Rue Des Fontaines
09542922B0003
Autorisé
le 19 juillet 2022
1 logement
1 488 m² terrain
Montreuil-Sur-Epte (95770)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
19 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Montreuil-Sur-Epte (95429)
- Adresse
-
8 Rue Des Fontaines
Lieu-dit : HAMEAU DE COPIERRES
95770 Montreuil-Sur-Epte - Parcelle(s)
-
C 1203
C 1205
C 922 - Superficie terrain
- 1 488 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 95770 Montreuil-Sur-Epte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 33 | — | 31 | — | 31 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL