Permis de construire – Logements
2 AllaãÂE Des Framboisiers
09543015O0047
Autorisé
le 13 novembre 2015
1 logement
16 m² habitables
600 m² terrain
Montsoult (95560)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
13 novembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Montsoult (95430)
- Adresse
-
2 AllaãÂE Des Framboisiers
95560 Montsoult - Parcelle(s)
- AD 410
- Superficie terrain
- 600 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 95560 Montsoult
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 119 | 16 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL