Permis de construire – Logements
1TER Chem De La Princesse
09545017U0011
Autorisé
le 09 mai 2017
1 logement
30 m² habitables
Neuville-Sur-Oise (95000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
09 mai 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Neuville-Sur-Oise (95450)
- Adresse
-
1TER Chem De La Princesse
95000 Neuville-Sur-Oise - Parcelle(s)
- AK 518
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 95000 Neuville-Sur-Oise
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 30 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL