Permis de construire – Logements
10 Av Du Moulinard
09547613U0035
Terminé
le 15 octobre 2013
1 logement
99 m² habitables
340 m² terrain
Osny (95520)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 octobre 2013
3
Ouverture chantier
05 mars 2014
4
Achèvement
22 novembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Osny (95476)
- Adresse
-
10 Av Du Moulinard
Lieu-dit : LOT B
95520 Osny - Parcelle(s)
-
AR 390
AR 393 - Superficie terrain
- 340 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 78700 Conflans Sainte Honorine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL