Permis de construire – Logements
49 Rue Des Patis
09547619U0049
Commencé
le 28 janvier 2020
5 logements
252 m² habitables
500 m² terrain
Osny (95520)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
28 janvier 2020
3
Ouverture chantier
20 avril 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Osny (95476)
- Adresse
-
49 Rue Des Patis
95520 Osny - Parcelle(s)
- AL 428
- Superficie terrain
- 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CMM
- SIREN
- 829935006,0
- SIRET
- 82993500600017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95100 Argenteuil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 47 | 252 | 47 | — | 47 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL