Permis de construire – Logements
Rue Des Ecuries Mail De L
0955001900038
Terminé
le 31 janvier 2020
92 logements
5 813 m² habitables
53 207 m² terrain
Pontoise (95300)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
31 janvier 2020
3
Ouverture chantier
01 décembre 2020
4
Achèvement
28 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Pontoise (95500)
- Adresse
-
Rue Des Ecuries Mail De L
95300 Pontoise - Parcelle(s)
- BI 296
- Superficie terrain
- 53 207 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV ZAC BOSSUT 9
- SIREN
- 851341529,0
- SIRET
- 85134152900010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 92100 Boulogne Billancourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 92
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 92
- Collectifs hors résidence
- 92
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 5 813 | — | — | — |
| Locaux | — | 373 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL