Permis de construire – Logements
Puiseux-En-France
0955092100012
Autorisé
le 19 mai 2022
9 logements
835 m² habitables
2 729 m² terrain
Puiseux-En-France (95380)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
19 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Puiseux-En-France (95509)
- Adresse
-
Lieu-dit : DERRIERE LES BOIS
95380 Puiseux-En-France - Parcelle(s)
- ZD 791
- Superficie terrain
- 2 729 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PUISEUX QUARTIER DU VERTPUITS
- SIREN
- 913920930,0
- SIRET
- 91392093000017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 31200 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
Répartition par pièces
- T4
- 9
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 835 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL