Permis de construire – Logements
Le Clos Du Verger Lot6
09552920H0024
Autorisé
le 05 janvier 2021
1 logement
123 m² habitables
417 m² terrain
Ronquerolles (95340)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
05 janvier 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Ronquerolles (95529)
- Adresse
-
Le Clos Du Verger Lot6
95340 Ronquerolles - Parcelle(s)
- AA 229
- Superficie terrain
- 417 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSOCIATION LA VOIX DU DEVENIR
- SIREN
- 439146960,0
- SIRET
- 43914696000018,0
- Code APE
- 87.20A
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 93600 Aulnay-Sous-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL