Permis de construire – Logements
46 Bis Avenue Des Tilleuls
09553916O0007
Terminé
le 02 août 2016
1 logement
120 m² habitables
297 m² terrain
Saint-Brice-Sous-Foret (95350)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 août 2016
3
Ouverture chantier
02 septembre 2018
4
Achèvement
21 novembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Saint-Brice-Sous-Foret (95539)
- Adresse
-
46 Bis Avenue Des Tilleuls
95350 Saint-Brice-Sous-Foret - Parcelle(s)
- AH 817
- Superficie terrain
- 297 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 93430 Villetaneuse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 28 | 120 | — | 28 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL