Permis de construire – Logements
48 Boulevard Du Docteur Ga
09553917O0001
Commencé
le 03 avril 2017
1 logement
52 m² habitables
483 m² terrain
Saint-Brice-Sous-Foret (95350)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 avril 2017
3
Ouverture chantier
01 septembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Saint-Brice-Sous-Foret (95539)
- Adresse
-
48 Boulevard Du Docteur Ga
95350 Saint-Brice-Sous-Foret - Parcelle(s)
-
AD 94
AD 869 - Superficie terrain
- 483 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GDS
- SIREN
- 812699494,0
- SIRET
- 81269949400017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95200 Sarcelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 171 | 52 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL