Permis de construire – Logements
10 Rue Du Mont De Veine
09553918O0024
Autorisé
le 11 février 2019
28 logements
1 615 m² habitables
8 028 m² terrain
Saint-Brice-Sous-Foret (95350)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
11 février 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Saint-Brice-Sous-Foret (95539)
- Adresse
-
10 Rue Du Mont De Veine
95350 Saint-Brice-Sous-Foret - Parcelle(s)
-
AB 309
AB 405 - Superficie terrain
- 8 028 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE
- SIREN
- 527987507,0
- SIRET
- 52798750700011,0
- Code APE
- 31.09B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 95320 Saint Leu La Foret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 28
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 28
- Collectifs hors résidence
- 28
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 6
- T2
- 6
- T3
- 9
- T4
- 7
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 263 | 1 615 | — | 263 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL