Permis de construire – Logements
38 Rue De Montmorency
09553919O0017
Commencé
le 31 juillet 2020
5 logements
217 m² habitables
1 019 m² terrain
St Brice Sous Foret (95350)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
31 juillet 2020
3
Ouverture chantier
31 juillet 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- St Brice Sous Foret (95539)
- Adresse
-
38 Rue De Montmorency
95350 St Brice Sous Foret - Parcelle(s)
- AH 139
- Superficie terrain
- 1 019 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES LOFTS
- SIREN
- 854098795,0
- SIRET
- 85409879500016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95350 Saint Brice Sous Foret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 141 | 217 | 61 | — | — |
| Locaux | 61 | — | — | — | 61 |
| Agriculture | — | 61 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL