Permis de construire – Logements
11 Rue Des Jardins
09553920O0013
Autorisé
le 03 avril 2020
4 logements
29 m² habitables
338 m² terrain
St Brice Sous Foret (95350)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
03 avril 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- St Brice Sous Foret (95539)
- Adresse
-
11 Rue Des Jardins
95350 St Brice Sous Foret - Parcelle(s)
- AB 149
- Superficie terrain
- 338 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ADEM
- SIREN
- 810053025,0
- SIRET
- 81005302500013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93380 Pierrefitte Sur Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 204 | 29 | 180 | 24 | 180 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL