Permis de construire – Logements
43 Av De Gaulle
09553921O0009
Commencé
le 12 novembre 2021
1 logement
85 m² habitables
Saint Brise Sous Foret (95350)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
12 novembre 2021
3
Ouverture chantier
01 juillet 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Saint Brise Sous Foret (95539)
- Adresse
-
43 Av De Gaulle
95350 Saint Brise Sous Foret - Parcelle(s)
-
AD 563
AD 359 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TULIPE
- SIREN
- 833946155,0
- SIRET
- 83394615500011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95200 Sarcelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 129 | 85 | — | — | — |
| Locaux | 823 | 456 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL