Permis de construire – Logements
Chemin Du Regard
09553922O0021
Autorisé
le 02 janvier 2023
1 logement
188 m² habitables
1 490 m² terrain
St Brice Sous Foret (95350)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- St Brice Sous Foret (95539)
- Adresse
-
Chemin Du Regard
Lieu-dit : JARDIN DE LA FONTAINE
95350 St Brice Sous Foret - Parcelle(s)
- 0F 115
- Superficie terrain
- 1 490 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI YELDA ET FILS
- SIREN
- 524100674,0
- SIRET
- 52410067400018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95400 Villiers-Le-Bel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 11 | 188 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL