Permis de construire – Logements
8 Rue De La Bassee
09556612E0007
Commencé
le 15 mai 2013
2 logements
154 m² habitables
524 m² terrain
Saint-Martin-Du-Tertre (95270)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
15 mai 2013
3
Ouverture chantier
17 août 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Saint-Martin-Du-Tertre (95566)
- Adresse
-
8 Rue De La Bassee
95270 Saint-Martin-Du-Tertre - Parcelle(s)
-
B 1883
B 1884 - Superficie terrain
- 524 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 95270 Saint-Martin-Du-Tertre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 154 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2013
Données issues de la base SITADEL