Permis de construire – Logements
Rue De La Bassee Lot6
09556616B0003
Autorisé
le 02 juin 2016
1 logement
191 m² habitables
763 m² terrain
Saint-Martin-Du-Tertre (95270)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Saint-Martin-Du-Tertre (95566)
- Adresse
-
Rue De La Bassee Lot6
Lieu-dit : LE CLOS DE LA RENARDIERE
95270 Saint-Martin-Du-Tertre - Parcelle(s)
- B 1848
- Superficie terrain
- 763 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 95820 Bruyeres-Sur-Oise
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 191 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL