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Permis de construire – Logements

6 Passage Du Vivray

09556616B0006
Autorisé
le 16 janvier 2017
1 logement 80 m² habitables 435 m² terrain Saint-Martin-Du-Tertre (95270)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 janvier 2017
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Île-de-France
Département
Val-d'Oise (95)
Commune
Saint-Martin-Du-Tertre (95566)
Adresse
6 Passage Du Vivray
95270 Saint-Martin-Du-Tertre
Parcelle(s)
B 46
Superficie terrain
435 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
95270 Saint-Martin-Du-Tertre
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Oui
Niveaux supplémentaires
Oui
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 85 80

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2017
Dernière mise à jour
Janvier 2017

Données issues de la base SITADEL