Permis de construire – Logements
Chemin De La Fontaine Au R
09556623B0001
Commencé
le 25 avril 2023
1 logement
149 m² habitables
Saint-Martin-Du-Tertre (95270)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
25 avril 2023
3
Ouverture chantier
27 mars 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Saint-Martin-Du-Tertre (95566)
- Adresse
-
Chemin De La Fontaine Au R
95270 Saint-Martin-Du-Tertre - Parcelle(s)
- D 33
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPEMENT FORESTIER DE SAINT MARTIN
- SIREN
- 414340372,0
- Code APE
- 02.40Z
- Code juridique
- 6536,0
- Adresse
- 95270 Saint-Martin-Du-Tertre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
| Locaux | — | 143 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL