Permis de construire – Logements
12 Rue De L'Eglise
09563724V0011
Autorisé
le 23 janvier 2025
1 logement
60 m² terrain
Vaureal (95490)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
23 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Vaureal (95637)
- Adresse
-
12 Rue De L'Eglise
95490 Vaureal - Parcelle(s)
- AB 122
- Superficie terrain
- 60 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES HAUTS DE PONTOISE
- SIREN
- 750197451,0
- SIRET
- 75019745100016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95300 Pontoise
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 79 | — | — |
| Locaux | 100 | — | — | 21 | 79 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL