Permis de construire – Logements
Chemin Des Hauts Toupets
0956372500007
Autorisé
le 31 décembre 2025
32 logements
2 117 m² habitables
2 164 m² terrain
Vaureal (95490)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
31 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Commune
- Vaureal (95637)
- Adresse
-
Chemin Des Hauts Toupets
95490 Vaureal - Parcelle(s)
-
DO 366
DO 369
DO 394 - Superficie terrain
- 2 164 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 582142816,0
- SIRET
- 58214281600310,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 92130 Issy-Les-Moulineaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 32
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 32
- Collectifs hors résidence
- 32
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 21
- T4
- 3
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 27
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 117 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL