Permis de construire – Logements
Baie-Mahault
97110323R1082
Autorisé
le 27 septembre 2023
5 logements
312 m² habitables
540 m² terrain
Baie-Mahault (97122)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
27 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Guadeloupe
- Département
- Guadeloupe (971)
- Commune
- Baie-Mahault (97103)
- Adresse
-
Lieu-dit : CONVENANCE
97122 Baie-Mahault - Parcelle(s)
- BH 466
- Superficie terrain
- 540 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS CONVENANCE
- SIREN
- 977685312,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 97122 Baie-Mahault
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 312 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL