Permis de construire – Logements
Rue Cour Des Braves
9711171421064
Autorisé
le 06 octobre 2014
5 logements
440 m² habitables
6 583 m² terrain
Le Moule (97160)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Guadeloupe
- Département
- Guadeloupe (971)
- Commune
- Le Moule (97117)
- Adresse
-
Rue Cour Des Braves
97160 Le Moule - Parcelle(s)
- AY 622
- Superficie terrain
- 6 583 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DU MOULE
- SIREN
- 219711173,0
- SIRET
- 21971117300019,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 97160 Le Moule
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 440 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL