Permis de construire – Logements
Rue La Baie
9711171521095
Terminé
le 18 novembre 2015
17 logements
1 407 m² habitables
Le Moule (97160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 novembre 2015
3
Ouverture chantier
01 décembre 2015
4
Achèvement
30 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Guadeloupe
- Département
- Guadeloupe (971)
- Commune
- Le Moule (97117)
- Adresse
-
Rue La Baie
97160 Le Moule - Parcelle(s)
- AL 553
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC COMMUNALE DE ST MARTIN
- SIREN
- 333361111,0
- SIRET
- 33336111100029,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 97122 Baie Mahault
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
- T4
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 407 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL