Permis de construire – Logements
La Baie
9711171821208
Annulé
le 04 mai 2019
3 logements
282 m² habitables
Le Moule
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
04 mai 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Guadeloupe
- Département
- Guadeloupe (971)
- Commune
- Le Moule (97117)
- Adresse
-
La Baie
None Le Moule - Parcelle(s)
- AL 1319
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI IRIS
- SIREN
- 805354701,0
- SIRET
- 80535470100015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 97200 Fort De France
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 282 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL