Permis de construire – Logements
Le Moule
9711172221031
Commencé
le 23 juin 2022
10 logements
1 587 m² habitables
8 204 m² terrain
Le Moule (97160)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 juin 2022
3
Ouverture chantier
15 octobre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Guadeloupe
- Département
- Guadeloupe (971)
- Commune
- Le Moule (97117)
- Adresse
-
LOT 3
Lieu-dit : LOTISSEMENT ROYAL KEYS
97160 Le Moule - Parcelle(s)
-
AL 1603
AL 1603
AL 1573 - Superficie terrain
- 8 204 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM PATRIMONIALE REGION GUADELOUPE
- SIREN
- 528539364,0
- SIRET
- 52853936400042,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 97122 Baie-Mahault
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T4
- 10
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 587 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL