PD – Permis de démolir
Grande Rue
02500515L0001
Autorisé
le 24 juin 2015
Accolans (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
24 juin 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Accolans (25005)
- Adresse
-
Grande Rue
Lieu-dit : AU VILLAGE
25250 Accolans - Parcelle(s)
-
C 172
C 140 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25260 Colombier-Fontaine
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- 201507
Données issues de la base SITADEL