PD – Permis de démolir
43 Rue De Courcelles
02502014A0001
Autorisé
le 08 juin 2014
Arbouans (25400)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 juin 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arbouans (25020)
- Adresse
-
43 Rue De Courcelles
25400 Arbouans - Parcelle(s)
- A 1
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25400 Arbouans
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- 201406
Données issues de la base SITADEL