PD – Permis de démolir
2 Chem De La Ceugne
02543214V0002
Autorisé
le 05 juillet 2014
Orchamps-Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
05 juillet 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps-Vennes (25432)
- Adresse
-
2 Chem De La Ceugne
25390 Orchamps-Vennes - Parcelle(s)
- AL 60
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps-Vennes
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- 201407
Données issues de la base SITADEL