PD – Permis de démolir
Quart Toscan
02619313N0002
Autorisé
le 25 novembre 2013
Montbrun-Les-Bains (26570)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 novembre 2013
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Montbrun-Les-Bains (26193)
- Adresse
-
Quart Toscan
Lieu-dit : LE MOULIN
26570 Montbrun-Les-Bains - Parcelle(s)
- G 111
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 26170 La Penne-Sur-L Ouveze
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- 201312
Données issues de la base SITADEL