PD – Permis de démolir
Le Parc Thermal
04214916A4002
Autorisé
le 19 septembre 2016
23 691 m² terrain
Montrond Les Bains (42210)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Montrond Les Bains (42149)
- Adresse
-
Le Parc Thermal
42210 Montrond Les Bains - Parcelle(s)
- AN 225
- Superficie terrain
- 23 691 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
- SIREN
- 214201493
- SIRET
- 21420149300019
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 42210 Montrond Les Bains
- Architecte
- Non
Références administratives
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- 201609
Données issues de la base SITADEL