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PD – Permis de démolir

Rue Derriere L Eglise

09001714A0001
Autorisé
le 13 mars 2014
Bourogne (90140)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 mars 2014

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Bourogne (90017)
Adresse
Rue Derriere L Eglise
90140 Bourogne
Parcelle(s)
AB 497
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
90400 Dorans
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2014
Dernière mise à jour
201403

Données issues de la base SITADEL